L'Habitat indigne : l'Ophis au service du progrès

Depuis mai 2006, l'Ophis réalise, pour le compte de la Direction Départementale de l'Equipement, une étude sur l'habitat indigne. L'objectif de cette étude est de :

1. Réaliser d'une synthèse quantitative de la présence d'habitat dit « indigne » sur le département du Puy-de-Dôme,
2. Sensibiliser et approfondir des données qualitatives sur des territoires test.
3. Disposer d'exemples significatifs et connaître les causes pour intervenir a priori et non a posteriori

Par habitat indigne, on entend l'ensemble des situations d'habitat qui constituent un déni au droit au logement et portent atteinte à la dignité humaine : logements et hôtels meublés dangereux (insalubres), logements menaçant ruine, habitat précaire... Dans le Puy-de-Dôme, on estime que 20 000 logements sont potentiellement indignes (source FILOCOM SQUARE, système d'observation de la Direction Générale des Impôts).
Ce chiffre correspond à des situations pour lesquelles les propriétaires occupants sont potentiellement âgés dans des communes rurales, des hôtels meublés dans des quartiers anciens déqualifiés, des logements loués par des marchands de sommeil à des personnes ou des ménages qui ne peuvent accéder au parc social ou encore à des communautés marginalisées qui ne trouvent pas dans le parc classique des logements adaptés à leur mode de vie spécifique.

Pour réaliser cette étude, l'Ophis a mis en place un partenariat avec le PACT ARIM du Puy-de-Dôme pour l'Amélioration de l'Habitat.

Lors d'une première phase, les services dédiés à l'Etude et l'Aménagement à l'Ophis, ont cherché réaliser une cartographie de cet habitat .

Ces cinq territoires témoins ont été :

• Clermont Communauté (urbain dense)
• Riom Communauté (périurbain)
• Communauté de communes Volvic, Sources & Volcans (thermal & périurbain)
• Communauté de communes Sancy-Artense (thermal, rural & touristique)
• Communauté de communes du Pays d'Ambert (pôle rural)

Une phase de sensibilisation et de mobilisation des acteurs a ensuite été mise en place sur ces territoires. Les études ont permis d'identifier que les habitants de logement indigne sont pour 54% des propriétaires, 36% des locataires, 48% des ménages âgés et 53% des personnes seules.

Enfin, dans une troisième phase, l'Ophis proposera une boîte à outil pour permettre de mettre en place des dispositifs destinés à lutter a priori contre l'habitat indigne.

L'habitat adapté aux Gens du Voyage : L'Ophis en pointe

Poursuivant son effort dans la mise en place de la mixité sociale, l'Ophis collabore avec les collectivités locales les architectes et les familles concernées, à offrir un logement aux gens du voyage dans des conditions adaptées à leur mode de vie.

Sur certains sites où leur sédentarisation est avérée mais souvent précaire.

S'appuyant sur le Schéma Départemental des Gens du Voyage qui prévoit la création de 552 places de caravane dans le Puy-de-Dôme, le Pôle Etude et Aménagement de l'Ophis a réalisé des études qui permettent de mieux définir ce type de population.

Ces familles ont de plus en plus tendance à acheter de petites maisons ou, pour les plus pauvres, à se sédentariser de manière moins organisée, provoquant une pression forte entre les pouvoirs publics et ces populations. 3 types de réponses existent à ce phénomène de sédentarisation :

• Les aires d'accueil : Ce sont des aires aménagées avec des blocs sanitaires privatifs acollés à l'emplacement de la famille.
  Dans le cadre du schéma départemental, Clermont Communauté a décidé de mettre en place 9 aires d'accueil pour grands et petits circulants, l'Ophis est Maître d'Ouvrage délégué pour la réalisation de 30 emplacements à Beaulieu. Les travaux commenceront courant 2007.
• Les logements adaptés : Ce sont des emplacements où sont stationnées les habitations mobiles et où une pièce à vivre est accolée aux sanitaires privatifs.
• Les logements « banalisés » : similaires à ceux du reste de la population.

Route de l'Amor à Mozac :
Un exemple de l'engagement de l'Ophis
C'est un véritable lotissement de 11 maisons que l'Ophis, Maître d'œuvre de l'Opération, va créer à Mozac pour permettre à des familles de vivre dans un confort et des conditions de salubrité qui leur permettront de bénéficier de conditions de confort standard. En 2008, ces 11 familles seront locataires de l'Ophis.

Le programme retenu est issu du travail préalable réalisé par les travailleurs sociaux et les familles :

• constructions de type 2, 3 et 4
• chaque parcelle bâtie comporte : une habitation, une place de stationnement pour véhicule et une place pour caravane (proche de la maison pouvant être liée à celle-ci par un auvent)
• les constructions sont non mitoyennes.
• pour chaque logement de plain-pied, sont prévus : un espace séjour/cuisine, 2 ou 3 chambres de 12 m2 (pour les enfants), des sanitaires accessibles de l'intérieur et de l'extérieur.
• Le montant du loyer + charges est un élément important pour ces familles qui percevront l'APL (Aide Personnalisée au Logement) sur le montant du loyer, mais n'auront aucune aide pour assumer les charges. Pour minimiser celles-ci, un conduit de cheminée et un système de récupération des eaux de pluies pourraient être installés afin de limiter les paiements de consommation d'eau pour l'arrosage des espaces verts et le nettoyage des véhicules.